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Marques déposées par ETABLISSEMENTS CALVET
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CALVETAGRI
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CALVETAGRI
ETABLISSEMENTS CALVET

Numéro de dépôt :
4628323
Date de dépôt :
28/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/02/2030
CALVETAGRI de ETABLISSEMENTS CALVET

Présentation de la marque CALVETAGRI

Déposée par voie électronique le 28 février 2020 par ETABLISSEMENTS CALVET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CALVETAGRI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-12 du 20 mars 2020.

Le déposant est ETABLISSEMENTS CALVET domicilié(e) ROUTE DE MONTAUBAN, - 12200 - VILLEFRANCHE-DE-ROUERGUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI CORALIS HARLE, Madame Sophie GAILLARD domicilié(e) 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France.

La marque CALVETAGRI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4628323.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALVETAGRI arrivera à expiration en date du 28 février 2030.

ETABLISSEMENTS CALVET a également déposé les autres marques suivantes : FERTIBIO


ETABLISSEMENTS CALVET - ROUTE DE MONTAUBAN, - 12200 - VILLEFRANCHE-DE-ROUERGUE - France


JACOBACCI CORALIS HARLE, Madame Sophie GAILLARD - 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-12

Enregistrement avec modification - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-42

Machines-outils et outils mécaniques ; moteurs, à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres ; accouplements et organes de transmission, à l'exception de ceux pour véhicules terrestres ; accouplements pour matériel agricole ; instruments agricoles autres qu'outils à main à fonctionnement manuel ; machines agricoles ; machines-outils agricoles ; machines agricoles tractables ; instruments agricoles montés sur remorque ; machines agricoles pour travail du sol ; machines agricoles pour culture des sols ; machines agricoles pour le labourage ; machines agricoles pour ensemencement ; machines agricoles pour fertilisation ; épandeurs [machines] ; épandeuses de bottes de paille [machines] ; épandeurs de fourrage [machines] ; épandeurs de fumier [machines] ; épandeurs d’amendements [machines] ; épandeurs de compost [machines] ; épandeurs d'engrais [machines] ; machines et instruments distributeurs d'engrais, autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs d'engrais [outils agricoles tractés] ; distributeurs d’amendements [outils agricoles tractés] ; distributeurs de compost [outils agricoles tractés] ; outils de coupe pour la paille [autres que ceux actionnés manuellement] ; outils de coupe pour le fourrage autres que ceux actionnés manuellement ; hache-fourrage [machines à couper le fourrage] ; hache-paille ; lames de hache-paille ; hacheuses de balles rondes [machines] ; presses à fourrage ; presses à balles ; broyeurs de fourrage [usines d'aliments du bétail] ; malaxeurs de fourrage [mélangeurs d'aliments] ; démêleurs de fourrage [machines] ; dérouleurs de fourrage [machines] ; machines agricoles pour la distribution de fourrage ; machines agricoles pour l’épandage de bottes de paille ; dérouleurs de bottes de paille [machines] ; éparpilleurs de menues pailles [machines] ; machines pour lier les balles de paille ; machines pour le conditionnement du foin ; grappins à foin [machines ou parties de machines] ; pinces [machines] ; pinces de préhension à doigts multiples [machines] ; machines mécaniques pour la distribution d'aliments au bétail ; distributeurs électroniques d'aliments pour animaux [machines] ; appareils d'alimentation automatique pour le bétail ; trémies d'alimentation pour animaux [machines] ; abreuvoirs mécanisés pour le bétail ; appareils de déplacement et de manutention ; appareils robotisés de manutention ; appareils de manutention destinés au chargement et au déchargement ; machines de manutention ; machines pour transport de charges [levage] ; machines de levage pour manutention de charges ; mécanismes de levage pour manutention de charges ; accessoires de levage pour la manutention de produits comprenant des mécanismes ; élévateurs de manutention ; monte-charge ; chargeurs pour machines agricoles ; godets pour machines de levage hydrauliques ; bennes pour machines agricoles ; fourches pour grue ;

Véhicules ; véhicules de transport de charges ; véhicules équipés d'appareils de chargement ; véhicules équipés de chargeurs à godets ; porte-charges pour véhicules ; chariots de manutention ; parties constitutives de chariots de manutention ; tracteurs ; tracteurs de manutention de matériaux à guidage automatique [sans conducteur] ; chariots élévateurs à fourche tout-terrain ; fourches pour chariots élévateurs à fourche ; remorques ; remorques de transport ; remorques pour bétail ; bennes de camions ; bennes de tracteurs.